Mentions légales
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site [Nom du site] est édité par :
Nom de l’entreprise / Nom du propriétaire du site
Forme juridique : [Auto-entreprise / SARL / SAS …]
Capital social : [€] (si applicable)
SIRET : [Numéro SIRET]
Adresse : [Adresse complète]
E-mail : [Adresse de contact]
Téléphone : [Numéro] (optionnel)
Directeur de la publication : [Nom et prénom]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, ON K2P 2L8
Canada
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
4. Protection des données personnelles
Les informations collectées dans le cadre des commandes ou de la navigation sont traitées conformément au RGPD.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
Pour toute demande, contacter : [Adresse e-mail de contact].
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques.
L’utilisateur peut à tout moment accepter ou refuser les cookies via son navigateur.
6. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations.
Il ne peut être tenu responsable en cas d’erreur, d’interruption ou de dysfonctionnement du site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.