Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations du vendeur et du client dans le cadre de la vente de produits via le site e-commerce [Nom de la boutique].
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site [Nom de la boutique]. Les photos et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais n’engagent pas le vendeur.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
La validation de la commande par le client vaut acceptation des présentes CGV sans réserve.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande en cas de litige avec le client.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les modes de paiement acceptés sont indiqués sur le site.
La transaction est sécurisée et aucune donnée bancaire n’est stockée par le vendeur.
6. Expédition & Livraison
Le délai de livraison est de 10 jours ouvrables à compter de l’expédition (hors traitement).
Les risques sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.
Pour plus de détails, voir notre Politique d’expédition.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Retours & Remboursements
Les demandes de retour ou d’échange doivent être adressées au service client à : [email de contact].
Une fois le produit reçu et vérifié, le remboursement sera effectué selon le mode de paiement initial.
9. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages causés par une mauvaise utilisation du produit ou par des facteurs indépendants de sa volonté (retards, perte de colis, force majeure…).
10. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement de la commande.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données conformément au RGPD.
11. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, logo…) est la propriété du vendeur et ne peut être utilisé sans autorisation préalable.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.